Conditions d’Utilisation

En accédant et navigant sur le site institutionnel Le Cordon Bleu, vous acceptez ses Conditions d’Utilisation ainsi que notre Politique de Confidentialité.

1. Le Site
2. Conformité avec le droit d’auteur et droit des marques
3. Images affichées sur le Site Web
4. Mise en garde
5. Limitation de responsabilité et d’indemnisation
6. Liens vers d’autres Site Web
7. Conditions d’accès au site
8. Protection des données personnelles
9. Modification des Conditions d’Utilisation

1. Le Site

Ce Site fourni des informations à propos de Le Cordon Bleu International BV (ci après « Le Cordon Bleu »), ces filiales et sociétés affiliées.

2. Conformité avec le droit d’auteur et droit des marques

Les éléments que vous voyez, entendez ou lisez sur le Site, ainsi que la forme et le contenu du Site, sont protégés par le droit d'auteur. En aucun cas vous ne pouvez utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, altérer, ou transmettre le Site et ses éléments, comme les textes, images et sons sans autorisation écrite préalable de Le Cordon Bleu. Les Marques Déposées, Marques de Service et Logos (collectivement « Marques déposées ») utilisés sur le Site sont la propriété de Le Cordon Bleu ou sont utilisés par Le Cordon Bleu avec l’autorisation des tiers. Aucun droit ou licence se rapportant à l'une de ces Marques ne peut être accordé sans l'autorisation écrite de Le Cordon Bleu ou du tiers détenteur des Marques de commerce affichées sur le Site. Le Cordon Bleu se réserve le droit de poursuivre toute violation de ses droits de propriété intellectuelle, y compris en action pénale.

3. Images affichées sur le Site Web

Les images ou photographies de personnes ou lieux affichées sur le Site sont soit la propriété de Le Cordon Bleu, soit utilisées avec permission des tiers. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite, sauf si spécifiquement autorisé par Le Cordon Bleu ou les tiers. Toute utilisation non autorisée peut enfreindre le droit d'auteur, droit des marques, droit de la vie privée et de publicité, ou tout autre droit des communications.

4. Mise en garde

Le Cordon Bleu ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage résultant de votre accès ou utilisation du Site, ceci incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Le Cordon Bleu s’emploie raisonnablement à inclure des informations exactes et à jour sur le Site, nous ne fournissons aucune garantie quant à leur exactitude. Le Cordon Bleu décline toute responsabilité pour toute erreur ou omission dans le contenu du site.

5. Limitation de responsabilité et d’indemnisation

Ni Le Cordon Bleu, ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la fourniture de ce site peut être tenu responsable des dommages directs, indirects ou autres dommages découlant de votre accès ou utilisation du Site. Vous acceptez d'indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Le Cordon Bleu et de ses filiales, sociétés affiliées, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, détendeur de licence, ou toute personne ou entité impliquée dans la création, la production et la distribution du Site et contre toute réclamation, dommage, responsabilité, pertes, coûts et dépenses engagés résultant de toute violation de ces Conditions d’Utilisation ou de votre utilisation du Site.

6. Liens vers d’autres Site Web

Le Cordon Bleu propose des liens depuis son Site vers des sites de sociétés affiliées et non affiliées. Les sites non affiliés sont indépendant de ce Site. Le Cordon Bleu n’édite ou ne contrôle pas ces sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre Le Cordon Bleu et ces sites et Le Cordon Bleu ne peut être tenu responsable de tout contenu, produits, services, publicité ou autres éléments présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que l'accès et l'utilisation des sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres Conditions d'Utilisation et Politiques de Confidentialité.

7. Conditions d’accès au site

Le Cordon Bleu se réserve le droit, pour toute raison et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou d'interrompre l'accès, à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que, dans le cadre de l'utilisation du Site, l'achat de tout équipement ou frais nécessaires pour permettre cette connexion à Internet reste à votre charge.

8. Protection des données personnelles

Les sites affiliés à Le Cordon Bleu peuvent avoir leurs propres politiques de protection des données personnelles et des pratiques différentes. Vous êtes invités à consulter les autres Politiques de Confidentialité afin de déterminer comment vos données personnelles peuvent être utilisées.

9. Modification des Conditions d’Utilisation

Le Cordon Bleu se réserve le droit de modifier ou d'actualiser les présentes Conditions d’Utilisation à tout moment et sans préavis.

Nous invitons les utilisateurs à consulter régulièrement ces Conditions d'Utilisation pour être tenus informés de toute modification.